Notice communale
 Ldh/EHESS/Cassini

Courtefontaine

superficie1 364 ha  
altitude225 m / 306 m 
coordonnées   Lambert II étendu
x : 862 997,06
y : 2 242 398,00
 
longitude : 5°48'16" E
latitude : 47°07'45" N
code insee39 1 12 172 
statut(s)commune

Administration actuelle (recensement 1999)
régionFranche-Comté
département Jura
arrondissement Dole
canton Dampierre

Administration ancienne (1789-1999)
souveraineté 1789, royaume de France
1790, Jura
département 1793, Jura
1801, Jura
district 1793, Dole
arrondissement 1801, Dole
canton 1793, Dampierre
1801, Dampierre
municipalité 1793, Courte Fontaine

Le nom                                                   
ancien(s) information non disponible actuellement
nom(s) rév. information non disponible actuellement
an II 1793, Courte Fontaine
Bull. des Lois 1801, Courtefontaine

Le territoire communal                        
f. / c. / t. * -
chef-lieu -
modif. limites -
* fusion / cession / transfert de territoires communaux

Le nombre d'habitants  (voir diagramme d'évolution)

Le recensement de 1826, qui ne serait qu'une réactualisation de celui de 1821, n'a pas été retenu.

Le recensement de 1871 a été, pour cause de guerre, repoussé à l'année 1872.

Le recensement de 1941, réalisé selon des instructions différentes, ne peut être qualifié de recensement général, et n'a donné lieu à aucune publication officielle.

Les résultats provisoires du recensement par sondage annuel réalisé en 2004, 2005 et 2006 selon les communes sont tous, par convention, affichés à 2006 (voir dossier Sources et site Insee).

Pour l'Alsace-Lorraine, les recensements de la période 1870-1919 ont eu lieu aux années 0 et 5 sauf 1871, et 1915 qui n'a pas été réalisé.

Pour Nice et la Savoie, les recensements de la période 1814-1860 ont eu lieu en 1815, 1822, 1838, 1848 et 1858.

autre  1841  3951876  4101911  2501962  85
1793  2881846  3831881  3381921  2741968  106
1800  2681851  3991886  3701926  1691975  119
1806  2921856  3231891  2771931  1351982  138
1821  3221861  2921896  2731936  921990  185
1831  3351866  2351901  3031946  1231999  178
1836  3301872  2631906  1271954  1332006  
légende  
 - 0 hab.
 - ...
 - adm.
 - lac.
 - ill.
 - vide
 - abs.
 : 
 : 
 : 
 : 
 : 
 : 
 : 
 commune inhabitée
 commune n'existant pas à cette date
 commune recensée avec une autre
 commune oubliée sur la publication du recensement
 information illisible
 information non disponible actuellement
 document (ou pages) disparu(es)

La paroisse sous l'ancien régime                  
intendance ou généralité information non disponible actuellement
élection ou diocèse civil information non disponible actuellement
subdélégation information non disponible actuellement
parlement information non disponible actuellement
coutume information non disponible actuellement
bailliage ou sénéchaussée information non disponible actuellement
diocèse religieux information non disponible actuellement
vocable ou paroisse information non disponible actuellement