Notice communale
 Ldh/EHESS/Cassini

Arthaz-Pont-Notre-Dame

superficie596 ha  
altitude405 m / 513 m 
coordonnées   Lambert II étendu
x : 903 449,00
y : 2 136 323,00
 
longitude : 6°16'01" E
latitude : 46°09'32" N
code insee74 3 31 021 
statut(s)commune

Administration actuelle (recensement 1999)
régionRhône-Alpes
département Haute-Savoie
arrondissement Saint-Julien-en-Genevois
canton Annemasse-S.

Administration ancienne (1789-1999)
souveraineté 1789, Etats Sardes (duché de Savoie)
1792, Mont Blanc
département 1793, Mont Blanc (Savoie)
1798, Léman (Haute-Savoie)
1801, Léman (Haute-Savoie)
1816, Haute-Savoie (États Sardes) [1860, Haute-Savoie]
district 1793, Carrouge
1798, Genève
arrondissement 1801, Genève
1816, prov. Carouge
1837, prov. Faucigny
1860, Saint-Julien [1893, Saint-Julien-en-Genevois]
1926, Thonon-les-Bains
1933, Saint-Julien-en-Genevois
canton 1793, Bonne
1801, Chesne-Thonex
1816, mandement Annemasse [1860, Annemasse]
1973, Annemasse-S.
municipalité 1793, Arthaz

Le nom                                                   
ancien(s) information non disponible actuellement
nom(s) rév. information non disponible actuellement
an II 1793, Arthaz
Bull. des Lois 1801, Arthaz
Arthaz-Pont-Notre-Dame

Le territoire communal                        
f. / c. / t. * Absorbe en 1818, Pont-Notre-Dame
chef-lieu -
modif. limites -
* fusion / cession / transfert de territoires communaux

Le nombre d'habitants  (voir diagramme d'évolution)

Le recensement de 1826, qui ne serait qu'une réactualisation de celui de 1821, n'a pas été retenu.

Le recensement de 1871 a été, pour cause de guerre, repoussé à l'année 1872.

Le recensement de 1941, réalisé selon des instructions différentes, ne peut être qualifié de recensement général, et n'a donné lieu à aucune publication officielle.

Les résultats provisoires du recensement par sondage annuel réalisé en 2004, 2005 et 2006 selon les communes sont tous, par convention, affichés à 2006 (voir dossier Sources et site Insee).

Pour l'Alsace-Lorraine, les recensements de la période 1870-1919 ont eu lieu aux années 0 et 5 sauf 1871, et 1915 qui n'a pas été réalisé.

Pour Nice et la Savoie, les recensements de la période 1814-1860 ont eu lieu en 1815, 1822, 1838, 1848 et 1858.

autre  1841  abs.1876  7611911  6231962  585
1793  3431846  8241881  6951921  5851968  691
1800  4641851  abs.1886  6841926  5781975  850
1806  4711856  7331891  6631931  5791982  957
1821  6491861  7231896  6501936  5741990  1 139
1831  abs.1866  7451901  6301946  5271999  1 169
1836  7871872  7571906  6351954  5272006  1 220
légende  
 - 0 hab.
 - ...
 - adm.
 - lac.
 - ill.
 - vide
 - abs.
 : 
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 : 
 : 
 commune inhabitée
 commune n'existant pas à cette date
 commune recensée avec une autre
 commune oubliée sur la publication du recensement
 information illisible
 information non disponible actuellement
 document (ou pages) disparu(es)

La paroisse sous l'ancien régime                  
intendance ou généralité information non disponible actuellement
élection ou diocèse civil information non disponible actuellement
subdélégation information non disponible actuellement
parlement information non disponible actuellement
coutume information non disponible actuellement
bailliage ou sénéchaussée information non disponible actuellement
diocèse religieux information non disponible actuellement
vocable ou paroisse information non disponible actuellement